Séance du 6 décembre
Présents : Claude FOURQUET, Christine COSTEDOAT, Francis COSTARRAMONE, Marie-Laure PROUST, Arlindo DE FIGUEIREDO, Céline GANTEAUME, Nadia LETOURNEUR, Naro SCHWERDTFEGER.
Procuration : Philippe DE FIGUEIREDO a donné procuration à Naro SCHWERDTFEGER
Jean LARRUS a donné procuration à Christine COSTEDOAT
Absents : Fabien MIGNOT
- Décisions modificatives du budget :
L’assemblée adopte les décisions modificatives suivantes :
- L’amortissement de la subvention assainissement collectif et station pour un montant de 9648 euros,
- Un solde de participation à l’assainissement collectif pour un montant de 1357 euros,
- Un solde de facturation de frais d’étude du CLSH pour un montant de 112 euros,
- Rénovation de la salle polyvalente :
– demande de DETR pour la rénovation, l’isolation et l’installation du chauffage à la salle polyvalente.
Le Maire expose que le projet de rénovation de la salle polyvalente est susceptible de bénéficier des subventions de l’état et autres organismes.
Il présente le calendrier prévisionnel de réalisation du projet tel que comme suit sur l’année 2019 :
1er trimestre : lancement de l’appel d’offre
2ème trimestre : choix des entreprises
3ème trimestre : réalisation des travaux.
Il propose d’adopter le plan de financement prévisionnel de l’opération.
Il invite l’assemblée à se prononcer sur cette affaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal
ADOPTE le plan de financement prévisionnel, établi comme suit :
DEPENSES HT TTC
Renforcement charpente, désamiantage de la toiture,
Réfection couverture, bardages, menuiseries extérieures et intérieures
Isolation, chauffage 264 000,00 € 316 800,00 €
Honoraires architecte 19 800,00 € 23 760,00 €
Honoraires AEC expertises 1 900,00 € 2 280,00 €
Diagnostic amiante 200,00 € 240,00 €
Contrôle technique VERITAS 2 400,00 € 2 880,00 €
Coordonnateur SPS 1 500,00 € 1 800,00 €
TOTAL 289 800,00 € 347 760,00 €
RECETTES
Etat – DETR (25 %) 72 450,00 €
Département (35 %) 101 430,00 €
Fonds de concours CCLB 24 745,00 €
FCTVA (16,404 % du HT) 47 539,00 € Autofinancement de la commune 101 596,00 €
TOTAL 347 760,00 €
SOLLICITE l’aide de l’état au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
- Demande de subvention au Département pour la rénovation, l’isolation et l’installation du chauffage à la salle polyvalente.
Le Maire expose que le projet de rénovation de la salle polyvalente est susceptible de bénéficier des subventions de l’état et autres organismes.
Il présente le calendrier prévisionnel de réalisation du projet tel que comme suit sur l’année 2019 :
1er trimestre : lancement de l’appel d’offre
2ème trimestre : choix des entreprises
3ème trimestre : réalisation des travaux.
Il propose d’adopter le plan de financement prévisionnel de l’opération.
Il invite l’assemblée à se prononcer sur cette affaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal
ADOPTE le plan de financement prévisionnel, établi comme suit :
DEPENSES HT TTC
Renforcement charpente, désamiantage de la toiture,
Réfection couverture, bardages, menuiseries extérieures et intérieures
Isolation, chauffage 264 000,00 € 316 800,00 €
Honoraires architecte 19 800,00 € 23 760,00 €
Honoraires AEC expertises 1 900,00 € 2 280,00 €
Diagnostic amiante 200,00 € 240,00 €
Contrôle technique VERITAS 2 400,00 € 2 880,00 €
Coordonnateur SPS 1 500,00 € 1 800,00 €
TOTAL 289 800,00 € 347 760,00 €
RECETTES
Etat – DETR (25 %) 72 450,00 €
Département (35 %) 101 430,00 €
Fonds de concours CCLB 24 745,00 €
FCTVA (16,404 % du HT) 47 539,00 € Autofinancement de la commune 101 596,00 €
TOTAL 347 760,00 €
SOLLICITE la subvention départementale.
3- Fêtes de fin d’année
Le goûter des enfants avec projection d’un film le samedi 22 décembre.
Les vœux du Maire le vendredi 11 janvier 2019
Le repas des ainés le dimanche 13 janvier 2019){
