Séance du 25 octobre
Présents : Claude FOURQUET, Christine COSTEDOAT, Francis COSTARRAMONE, Marie-Laure PROUST Jean LARRUS, Arlindo DE FIGUEIREDO, Céline GANTEAUME, Naro SCHWERDTFEGER.
Procuration : Nadia LETOURNEUR a donné procuration à Marie-Laure PROUST
Absents : Fabien MIGNOT, Philippe DE FIGUEIREDO
- Objet : Rénovation de la salle polyvalente :
Contrôle technique :
M. le Maire fait part à l’assemblée de la consultation de plusieurs bureaux d’étude pour la mission de contrôle technique relative à la réhabilitation de la salle polyvalente.
Il donne le compte rendu des propositions des 4 cabinets ayant répondu.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- DECIDE de retenir l’offre du bureau d’étude VERITAS domicilié à PAU
- ACCEPTE la proposition d’un montant de 2400,00 € HT soit 2880,00 € TTC
- AUTORISE M. le Maire à signer le contrat correspondant.
Diagnostic amiante :
M. le Maire fait part à l’assemblée de la consultation de plusieurs bureaux d’étude pour un diagnostic amiante, relative à la réhabilitation de la salle polyvalente.
Il donne le compte rendu des propositions des 2 cabinets ayant répondu.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
- DECIDE de retenir l’offre du Cabinet BARRERE domicilié à Soumoulou
- ACCEPTE la proposition d’un montant de 160,00 € HT soit 192,00 € TTC
- AUTORISE M. le Maire à signer le devis correspondant.
Projet photovoltaïque :
M. le Maire présente à l’assemblée l’étude de pré faisabilité réalisée par le SDEPA pour une installation d’une puissance de 100 KWc avec deux simulations : soit un financement par le SDEPA soit financement par la commune.
Le gain annuel approximatif pour la commune s’établirait à 959 euros pour la première option ou 2033 euros si financement par la commune.
L’assemblée décide de consulter d’autres entreprises pour finaliser l’intérêt de ce projet.
- Objet : Voirie, demande de subvention suite aux intempéries :
M. le Maire fait part que le dossier a été transmis aux services départementaux pour suite à donner.
3 – Objet : Création d’un poste de secrétaire de mairie
Le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’emploi de secrétaire de mairie est à pourvoir à compter du 1er janvier 2019.
Il propose de compléter le tableau des emplois de la commune en précisant les grades correspondant à cet emploi sur lesquels pourra être recruté le nouvel agent.
La durée hebdomadaire moyenne de travail serait fixée à 15 heures
Cet emploi permanent pourra être pourvu :
– par le recrutement d’un fonctionnaire en application du principe général posé à l’article 3 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires selon lequel, sauf dérogation prévue par une disposition législative, les emplois civils permanents des départements, des communes et de leurs établissements publics à caractère administratif sont occupés soit par des fonctionnaires,
Après avoir entendu le Maire dans ses explications complémentaires et après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
DECIDE – la création à compter du 1er janvier 2019 d’un emploi permanent à temps non complet pour exercer les fonctions de secrétaire de mairie,
- que cet emploi pourra être pourvu par le recrutement d’un fonctionnaire,
FIXE à 15 heures le temps de travail hebdomadaire moyen qu’il représente.
PRECISE que les crédits suffisants sont prévus au budget.
5 -Objet : journée communale
Elle aura lieu le 10 novembre 2018 .
Travaux à accomplir : entretien des locaux, remise en état de la cour de récréation, diverses peinture et signalisation routière.
6- Fêtes de fin d’année
Le goûter des enfants avec projection d’un film le samedi 22 décembre.
Le 16 décembre 2018, Morlanne Tourisme et Culture organise le concert annuel à l’Eglise de Pomps, sachant que celle de Morlanne est indisponible pour commencement de travaux.
La commune mettra également à leur disposition la salle de réception pour l’après concert.
